Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Nuno FERNANDES
3 rue Mazel
55120 AUBREVILLE
Tél : 06 14 80 27 32
contactatelierctm@gmail.com
IMMATRICULATION
Siège social : 3 rue Mazel, 55120 AUBREVILLE
N° de Siret : 83980608000017
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Nuno FERNANDES
3 rue Mazel
55120 AUBREVILLE
Tél : 06 14 80 27 32
contactatelierctm@gmail.com
CREDIT PHOTOS
Nuno FERNANDES
RÉALISATION DU SITE
Concept Web Studio
1, Le grand Gondeau 55230 NOUILLONPONT
Tél : 06 48 60 09 74
Site : conceptwebstudio.fr
Mail : info@conceptwebstudio.fr
HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Reproduction
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Atelier CTM et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Informations
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site atelierctm.com en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager aucune responsabilité de la part du directeeur de la publication ou du créateur du site.
Création de liens
Atelier CTM autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.